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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R.S.A. à directoire
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SATELLITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SATELLITE
R.S.A. S.A. à directoire

Numéro de dépôt :
96638388
Date de dépôt :
08/08/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2016

Présentation de la marque SATELLITE

Déposée le 8 août 1996 par la Société Anonyme (SA) R.S.A. à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SATELLITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.S.A. à directoire domicilié(e) Z.I. de La Prade,33650 LA BREDE (dossier no 2328047) - 33650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 473 201 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R.S.A. domicilié(e) Z.I. de La Prade SAINT MEDARD D'EYRANS (dossier no 2328047) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATELLITE est expirée depuis le 8 août 2016.

R.S.A. à directoire a également déposé les autres marques suivantes : AREA


R.S.A. S.A. à directoire - Z.I. de La Prade,33650 LA BREDE (dossier no 2328047) - 33650 - France - SIREN 473201440


R.S.A. - Z.I. de La Prade SAINT MEDARD D'EYRANS (dossier no 2328047) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2006 n°2328047 - Publication au BOPI 2006-11-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Remorques routières de tous types destinées au transport d'engins, de véhicule et de tout autre marchandises. Matériels roulants servant à la manutention des bateaux. Pièces détachées, mécano-soudées en acier galvanisé, servant à la fabrication des produits désignés ci-dessus